Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ
/
SEA WEAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEA WEAR
TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ

Numéro de dépôt :
1566003
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/12/2009
SEA WEAR de TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ

Présentation de la marque SEA WEAR

Déposée le 8 décembre 1989 par TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SEA WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ, domicilié(e) 18 Rue des Pêcheurs, 56670 RIANTEC (dossier no 2159260) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-ANDRÉ TRIBOULET domicilié(e) (dossier no 2159260) - France.

La marque SEA WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA WEAR est expirée depuis le 8 décembre 2009.

TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : GRIFFES MARINE , POLAR MER , APRES SAIL , FORTUNES DE MER , AU FIL DE L'EAU , HUBLOT , FORTUNES DE MER , MARIN MARINE


TRIBOULET PIERRE-ANDRÉ - 18 Rue des Pêcheurs, 56670 RIANTEC (dossier no 2159260) - France


PIERRE-ANDRÉ TRIBOULET - (dossier no 2159260) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement avec limitation le 6 décembre 1999 n°2159260 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429146 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 19 septembre 1997 - Résiliation de licence n°243021 - Publication au BOPI 1997-09-19

Inscription le 18 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171617 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 29 avril 1996 - Résiliation de licence n°200831 - Publication au BOPI 1996-04-29

Inscription - Concession de licence n°45004 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir. Vêtements, chaussures. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].